Déposée le 12 juin 2008 par Marie-Noël CONVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C2 Innovativ »
Le déposant est Marie-Noël CONVERT domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole, 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Noël CONVERT C2 Consultants domicilié(e) Immeuble d'affaires Eole, 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marie-Noël CONVERT - Immeuble d'affaires Eole, 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France
Marie-Noël CONVERT C2 Consultants - Immeuble d'affaires Eole, 44 Parc de la Mettrie,35700 RENNES - 35700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30
Inscription le 22 juin 2009 - Concession de licence n°500264 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; Appareils, instruments et terminaux de communication ; Appareils et instruments de traitement et de transmission de données ; Ordinateurs ; terminaux et claviers informatiques, imprimantes ; antennes ; Systèmes de suivi et de localisation par satellite ; Systèmes, appareils et instruments de communication et de diffusion, logiciels et périphériques d'ordinateurs pour la fourniture et la gestion d'actualités, de météo, d'évènements sportifs et autres applications d'information, y compris l'Internet ; équipements et appareils mobiles sur l'Internet, modems et routeurs, modems par satellite perfectionnés ; Appareils et instruments de communication et de diffusion pour permettre la rencontre en temps réel entre des utilisateurs et des fournisseurs de contenus via l'Internet ; Logiciels de simulation et d'analyse de systèmes de communication par satellite ; Logiciels (programmes informatiques) pour l'exploitation et la gestion de systèmes de communication par satellite ; Appareils et instruments de stockage, d'enregistrement, de reproduction, de récupération, de lecture et de transmission de données, d'images vidéo, de sons et d'autres informations ; Appareils et instruments utilisés pour la diffusion, la transmission, la réception, le traitement, la reproduction, le codage et le décodage de signaux numériques et satellitaires ; Equipements pour le traitement de l'information ; Logiciels de jeux. Logiciels. Programmes enregistrés. Détecteurs ; Dispositif de protection personnelle contre les accidents ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Pièces et parties constitutives par tous les produits précités.
Services de communication à savoir, communications par terminaux d'ordinateurs ou par un réseau de fibres optiques, communications radiophoniques, communications téléphoniques, services de communication par satellite ; Services de télécommunications ; Services de transmission vocale et de données ; Services de telex et de télécopie ; Location d'appareils de communications ; Services de conseils dans tous les domaines précités ; Services de transmission de messages ; Services de télécommunications radio navire-terre par satellite ; Services d'accès à l'Internet et à d'autres systèmes en ligne ; Services de communication pour permettre la rencontre en ligne en temps réel entre des utilisateurs de l'Internet et des fournisseurs de contenus ; Diffusion et transmission de données, images vidéo, sons, graphiques et autres informations ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Services de transmission numérique et par satellite ; Services de conseils relatifs aux questions réglementaires dans le domaine des télécommunications ; Services de consultation, d'informations et de conseils pour les services précités ; Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agence de presse ou d'informations ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Conception et développement de systèmes informatiques, appareils et instruments pour la fourniture de services de communications et de télécommunications par satellite ; Conception et développement de logiciels, systèmes informatiques, infrastructures informatiques pour l'exploitation d'équipements de communications et de télécommunications par satellite et gestion de services de communications et de télécommunications par satellite ; Conception et développement de logiciels, systèmes informatiques, infrastructures informatiques, appareils, instruments, systèmes et infrastructures de communication et de diffusion, tous dans le domaine des actualités, de la météo, des événements sportifs, des services commerciaux et autres applications d'information et applications Internet y compris l'Internet mobile ; Conception et développement de bases de données de gestion de contenu interactif et interfaces utilisateurs ; Conception et développement de logiciels et infrastructures pour intégration de réseaux terrestres ; Conception et développement d'équipements et de services de suivi et de localisation ; Développement de normes et procédures industrielles ; Services d'assistance technique, à savoir services de conseils techniques en informatique ; Services d'assistance technique en matière de logiciels d'information et d'applications Internet ; Services informatiques, à savoir, élaboration de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location d'ordinateurs, conseils techniques en informatique, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, location de temps d'accès à un centre, serveur de bases de données ; Services d'un programmeur, à savoir programmation pour ordinateur ; Services de gestion de réseaux ; Services de laboratoires relatifs à l'approbation et au test d'équipements par satellite ; Location de matériel informatique, à savoir location d'ordinateurs logiciels et périphériques d'ordinateurs ; Maintenance et mise à jour de logiciels ; Création et gestion de sites Web ; fourniture d'accès et location de temps d'accès à des ordinateurs ; Services de conseils relatifs à l'émission de licences dans le domaine des télécommunications ; Services d'informations, de conseils et d'assistance concernant les services précités ; Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques, recherche et développement de nouveaux produits ; Etudes de projet techniques ; architecture ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'art graphique ; stylisme ; Recherches scientifiques à but médical ; Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
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